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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACELTIS
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GEODATI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEODATI
ACELTIS, SARL

Numéro de dépôt :
3770703
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2020
GEODATI de ACELTIS

Présentation de la marque GEODATI

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEODATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACELTIS domicilié(e) 3 RUE DE LA BATTERIE - ZONE ACTIVA - 67118 - GEISPOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACELTIS domicilié(e) 3 RUE DE LA BATTERIE - ZONE ACTIVA - 67118 - GEISPOLSHEIM - France.

La marque GEODATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEODATI est expirée depuis le 30 septembre 2020.

ACELTIS a également déposé les autres marques suivantes : GPSALERT , ZEOLIS , ASSISTEC24 , TETRALERT , ACELTIS , GEOPILOT


ACELTIS, SARL - 3 RUE DE LA BATTERIE - ZONE ACTIVA - 67118 - GEISPOLSHEIM - France


ACELTIS - 3 RUE DE LA BATTERIE - ZONE ACTIVA - 67118 - GEISPOLSHEIM - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de messagerie électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité.